Identification de l'éditeur
Le site CNGL CONSULTING (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://www.cngl-consulting.com est édité par la société CNGL CONSULTING (ci-après « l'Éditeur »), SASU au capital de 5000.0 euros, dont le siège social est situé 2 Rue Grenette, 69002 Lyon, France. Immatriculé au RCS de Lyon sous le numéro 904489499. TVA intracommunautaire n° FR15904489499
L'Éditeur peut être contacté à l’adresse mail caroline.congolela@cngl-consulting.com ou au numéro 04 27 44 63 98.
Le Directeur de la publication est : Caroline Congolela
Hébergeur du site internet
Le site CNGL CONSULTING est hébergé par IONOS, 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.
L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse : info@ionos.fr et par téléphone au numéro : 01 85 85 11 01.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.
Responsabilité
Les sources des informations diffusées sur le site https://cngl-consulting.com sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.
Malgré des mises à jour régulières, le site https://cngl-consulting.com ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information
contenue dans ce site.
Le site https://cngl-consulting.com ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou
au téléchargement provenant de ce site.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978 (numéro de déclaration 1521084 v 0), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant qui peut s’exercer par courrier à : CNGL CONSULTING, 2 rue Grenette - 69002 Lyon - France
Copyright ©. CNGL Consulting. Tous droits réservés.
Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions
Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.